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| Dénomination | SCEA CLOS NOTRE DAME |
| SIREN | 411 023 773 |
| SIRET | 411 023 773 00012 |
| D-U-N-S® Number | Obtenir le D-U-N-S® |
| TVA intracommunautaire |
FR56411023773
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| Code NAF | 0121Z Culture de la vigne |
| Forme juridique | Société civile d'exploitation agricole |
| Date de création de l'entreprise | 01/02/1997 |
| Capital social | 115 556 EURO S |
| Dirigeant | Amandine, Delphine, Sandra REBUFFEL |
| Tranche d'effectif de l'entreprise | 1 ou 2 salariés |
| Type d'établissement | Siège |
| Date de création de l'établissement | 01/02/1997 |
| Nombre de marques déposées | 1 marque - Consulter le détail |
| Code greffe | 8302 : Draguignan |
| N° dossier | 1997D00019 |
| Raison sociale RCS | CLOS NOTRE DAME |
| Date immatriculation RCS | 19/02/1997 |
| Date de création siège actuel | 01/02/1997 |
| Tranche d'effectif de l'établissement | 1 ou 2 salariés |
L'entreprise SCEA CLOS NOTRE DAME, évoluant dans le domaine de la culture de la vigne, est dirigée par Alain Yvon Lilian REBUFFEL et Hugues Desire Joseph REBUFFEL. Son siège est Adrech N Dame des Cypres dans la commune de Fayence (83). Sa création a été enregistrée début 1997, il y a 25 ans. L'entreprise SCEA CLOS NOTRE DAME dispose d'un capital social de 115 556 € ; en septembre 2018, elle a déclaré une augmentation de son capital social puisque ce dernier était auparavant nul.
On compte 119 154 entreprises dans ce domaine d'activité dans tout le pays. Nous avons calculé que les sociétés dans ce secteur ont un chiffre d'affaires moyen de 829 000 € à l'échelle régionale.
La société SCEA CLOS NOTRE DAME a choisi le statut juridique de Société Civile d'Exploitation Agricole lors de sa création. En tant qu'exploitants agricoles, les associés exploitants d'une SCEA bénéficient du régime de protection des Travailleurs Non-salariés et versent leurs cotisations à la Mutuelle Sociale Agricole.
Le n° SIRET 411 023 773 00012 correspond au siège de l'entité. Cette entité a procédé à l'enregistrement de la marque LA ROSE DE NOTRE DAME le 29 octobre 2001 dans les classes 03 et 33 (marque renouvelée).
| Nombre d'actionnaires | 3 Voir le détail des actionnaires |